Les actes administratifs

DEL.2026.059 (Cessio pavillon 12 Ambroise Croizat)
Paru le : 06/07/2026
AR-Annexe DEL.2026.059
Paru le : 06/07/2026
DEL.2026.060 (Dénominat° voies B et C CLuster Médias)
Paru le : 06/07/2026
DEL.2026.066 (Convention SCD)
Paru le : 06/07/2026
DEL.2026.045 (Adhésion Associat° Evenement Sportifs)
Paru le : 06/07/2026
DEL.2026.056 (Attribut° véhicule MLM)
Paru le : 06/07/2026
DEL.2026.069 (DSU 2025)
Paru le : 06/07/2026
DEL.2026.068 (Mise à jour tableau effectifs)
Paru le : 06/07/2026
DEL.2026.065 (Subvention 2026)
Paru le : 06/07/2026
DEL.2026.064 (Pass imagine R)
Paru le : 06/07/2026
DEL.2026.070 (FSRIF 2025)
Paru le : 06/07/2026
DEL.2026.061( Acquisition 10 emplacement)
Paru le : 06/07/2026
DEL.2026.062 (CDV 2026)
Paru le : 06/07/2026
AR-Annexe DEL.2026.062
Paru le : 06/07/2026
DEL.2026.063 (Billetterie Championnat natation 2026)
Paru le : 06/07/2026
Arrêté 2026.090 Pose de jeu filet de l'Aire des vents au droit du groupe scolaire Bleriot Marvingt - JEAN LEFEBRE
Paru le : 19/06/2026
Décision n° 2026-026
Paru le : 19/06/2026
Arrêté du maire n ° A.2026.082 Portant interdiction temporaire de la circulation des véhicules à l'occasion du marché nocturne du 17 et 24 juillet 2026
Espace public, voirie et travaux
Paru le : 24/06/2026
Arrêté 2026.068 Mise en place sur trottoirs espaces verts de poteaux béton et mats pour installation éléctrique provisoire - MTR BATIMENT
Espace public, voirie et travaux
Paru le : 03/06/2026
Arrêté du maire n ° A2026.081 Réglementation de stationnement et de circulation dans la commune à l’occasion du cinéma plein air organisé le samedi 22 août 2026
Espace public, voirie et travaux
Paru le : 24/06/2026
Arrêté du maire n ° A2026.079 Réglementation de stationnement et de circulation dans la commune à l’occasion du cinéma plein air organisé le samedi 18 juillet 2026
Espace public, voirie et travaux
Paru le : 24/06/2026
Arrêté du maire n ° a 2026.080 Réglementation de stationnement et de circulation dans la commune à l’occasion du cinéma plein air organisé le vendredi 30 juillet 2026
Paru le : 24/06/2026