Aller au contenu principal

Les actes administratifs

LISTE DES DELIBERATIONS -JUIN 2024
Vie municipale
Paru le : 27/06/2024
DEL-CA-2024-09 (Approbation CA 2023)
CCAS
Paru le : 18/06/2024
DEL-CA-2024-10 (Affectation résultat 2023)
CCAS
Paru le : 18/06/2024
DEL-CA-2024-08 (Approbation du CG 2023)
CCAS
Paru le : 18/06/2024
DEL-CA-2024-11 (BS 2024)
CCAS
Paru le : 18/06/2024
Arrêté du Maire nOA.2024.081 - Réglementation au marché d’approvisionnement les mardis et vendredis - Place Gabriel Péri.
Vie municipale
Paru le : 23/05/2024
DEL-CA-2024-06 PARTICIPATION PROTECTION SOCIALE COMPLEMENTAIRE SANTE-PREVOYANCE
Paru le : 08/04/2024
DEL-CA-2024-07 SUBVENTIONS ET PARTENARIATS DANS LE CADRE DES ACTIONS DU CCAS
Paru le : 08/04/2024
DEL-CA-2024-05 BUDGET PRIMITIF 2024 DU CCAS
Paru le : 08/04/2024
Arrêté sur l’interdiction de circulation et de stationnement temporaire pour les poids lourds de plus de 3,5 tonnes allée Henri Matisse en raison d’un affaissement important sur voirie
Paru le : 05/04/2024
DEL.2024.023 (Hélicoptère Airbus)
Paru le : 09/04/2024
DEL.2024.026 (Subv. Asso 2024)
Paru le : 09/04/2024
DEL.2024.029 (Convent° cadre JOP 2024)
Paru le : 09/04/2024
DEL.2024.024 (Collecte déchets)
Paru le : 09/04/2024
DEL.2024.027 (Tace Fiscalité)
Paru le : 09/04/2024
LISTE DES DELIBERATIONS -AVRIL 2024
Paru le : 05/04/2024
DEL.2024.025 (Convent° partenariat CS)
Paru le : 09/04/2024
DEL.2024.028 (BP 2024)
Paru le : 09/04/2024
Arrêté portant dérogation temporaire à l’arrêté préfectoral relatif à la lutte contre le bruit dans le cadre de la réfection de la couche de roulement et de signalisation horizontale Avenue Ambroise Croizat, entre la rue Lucien Cotton et la limite du Val
Paru le : 03/04/2024
Arrêté sur la réglementation temporaire de la circulation et du stationnement à l’occasion des travaux de réfection de la couche de roulement et de la signalisation horizontale Avenue Ambroise Croizat entre la rue Lucien Cotton et la limite du Val d’Oise
Paru le : 03/04/2024
Arrêté sur la réglementation temporaire de la circulation et du stationnement dans le cadre de travaux pour renouvellement du réseau basse tension électrique rues Pablo Picasso, Jean Lurçat, Fernand Léger, Lucien Cotton, Arthur Neibecker et allée Henri Ma
Paru le : 03/04/2024
Arrêté sur la réglementation de la circulation et du stationnement dans le cadre de la création de 2 branchements électriques 3 rue Maurice Henniaux
Paru le : 21/03/2024