Les actes administratifs

DP09303026A0014- arrêté
Paru le : 03/08/2026
A.2026.093 Portant autorisation installation d'appareils de levage - Aire des vents village des médias - MTR Batiment
Espace public, voirie et travaux
Paru le : 24/07/2026
Arrêté du Maire n°A.2026.083 Cérémonie commémorative à l’occasion du 83ème anniversaire du bombardement du 16 août 1943
Paru le : 22/07/2026
A 2026-114 _ Numérotage B1 - ARRÊTEP ERMANENT DE NUMEROTAGE DE L'ENSEMBLEIM MOBILIER EN COURSD E CONSTRUCTION,Q UARTIER B, SECTEUR Bl SUR LA VILLE DE DUGNY
Urbanisme
Paru le : 21/07/2026
A 2026-115_ Numérotage B2 - ARRÊTE PERMANENT DE NUMEROTAGE DE L'ENSEMBLE IMMOBILIER EN COURS DE CONSTRUCTION, QUARTIER B, SECTEUR B2 SUR LA VILLE DE DUGNY
Urbanisme
Paru le : 21/07/2026
A 2026-116_ Numérotage C1 - ARRÊTE PERMANENT DE NUMEROTAGE DE L'ENSEMBLE IMMOBILIER EN COURS DE CONSTRUCTION, QUARTIER C, SECTEUR Cl SUR LA VILLE DE DUGNY
Urbanisme
Paru le : 21/07/2026
A 2026-117_ Numérotage C2 - ARRÊTE PERMANENT DE NUMEROTAGE DE L'ENSEMBLE IMMOBILIER EN COURS DE CONSTRUCTION, QUARTIER C, SECTEUR C2 SUR LA VILLE DE DUGNY
Urbanisme
Paru le : 21/07/2026
AR-annexe arreté A 2026-117
Urbanisme
Paru le : 21/07/2026
AR-annexe arreté A 2026-116
Urbanisme
Paru le : 21/07/2026
AR-annexe arreté A 2026-115
Urbanisme
Paru le : 21/07/2026
AR-annexe arreté A 2026-114
Urbanisme
Paru le : 21/07/2026
DEL.2026.041 (Désignat° représentant Germaine Tillion)
Paru le : 06/07/2026
DEL.2026.039 (Désigant° représentant Rabelais)
Paru le : 06/07/2026
DEL.2026.044 (Désignat° représentant Mission Locale)
Paru le : 06/07/2026
DEL.2026.054 (Répartit° taux indemnités élus)
Paru le : 06/07/2026
DEL.2026.048 (Désignat° représentant SPL Sequano)
Paru le : 06/07/2026
DEL.2026.049 (Désignat° représentant SPL)
Paru le : 06/07/2026
DEL.2026.050 (Formation des élus)
Paru le : 06/07/2026
DEL.2026.051 (Indemnités fonction élus- Enveloppe globale)
Paru le : 06/07/2026
DEL.2026.052 (Majoration indemnités élus)
Paru le : 06/07/2026
DEL.2026.053 (Fixation nbre conseillers délégués)
Paru le : 06/07/2026
AR-Annexe DEL.2026.059
Paru le : 06/07/2026