Les actes administratifs

Arrêté du maire A.2026.140 : Arrêté permanent de numérotage d'Energie Verte de Dugny/Le Bourget - EVDB sur la ville de Dugny
Urbanisme
Paru le : 18/09/2026
Arrêté du Maire n°A.2026.142 Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement au droit du n°9 jusqu’au n°11 de la rue Pablo Picasso ainsi que l’impasse Jean Lurçat dans le cadre d’un barbecue
Paru le : 15/09/2026
AT 093 030 26 A 0003AUTORISATION DE TRAVAUX ACCORDEE POUR DES TRAVAUX PORTANT SUR UN ETABLISSEMENT RECEVANT DU PUBLIC DANS LE CADRE D’UNE DEMANDE DE PERMIS DE CONSTRUIRE MODIFICATIF PRONONCÉE PAR LE MAIRE AU NOM DE L’ETAT portant sur des travaux d’aménage
Urbanisme
Paru le : 08/09/2026
DP 093 030 26 A 0015 : Construction d'un local technique pour l'intégration d'un poste transformateur électrique ENEDIS au sein de la ZAC Cluster des Médias
Urbanisme
Paru le : 08/09/2026
Arrêté du Maire A.2026.136 Portant dérogation temporaire à l’arrêté préfectoral relatif à la lutte contre le bruit dans le cadre de la création d’un réseau de chaleur urbain Avenue Ambroise Croizat à Dugny.
Paru le : 03/09/2026
Arrêté du Maire A.2026.137 Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement dans le cadre des travaux d’enfouissement des réseaux – du numéro 06 jusqu’au numéro 44 de la rue Maurice Bokanowski ainsi que la rue Normandie Niémen à Dugny
Paru le : 03/09/2026
Arrêté du Maire n° A 2026.131 Règlementation temporaire de la circulation et du stationnement à l’occasion de la Brocante d’ASPA
Paru le : 31/08/2026
decision_n_2026_037
Paru le : 14/08/2026
DEC.2026.069 EXERCICE DU DROIT DE PRÉEMPTION URBAIN SUR LE BIEN CADASTRÉ SECTION H NUMÉRO 19, SIS 8 RUE DE LA PRÉVOYANCE À DUGNY (93440)
Paru le : 06/08/2026
AFFICHAGE DEPOT DE DOSSIER DP09303026A0015
Paru le : 07/08/2026
34 - DPU DUGNY - 8 rue de la prévoyance H9
Paru le : 06/08/2026
DP09303026A0014- arrêté
Paru le : 03/08/2026
APC N° 2026-3436 DU 28 JUILLET 2026
Urbanisme
Paru le : 11/09/2026
A.2026.093 Portant autorisation installation d'appareils de levage - Aire des vents village des médias - MTR Batiment
Espace public, voirie et travaux
Paru le : 24/07/2026
Arrêté du Maire n°A.2026.083 Cérémonie commémorative à l’occasion du 83ème anniversaire du bombardement du 16 août 1943
Paru le : 22/07/2026
A 2026-114 _ Numérotage B1 - ARRÊTEP ERMANENT DE NUMEROTAGE DE L'ENSEMBLEIM MOBILIER EN COURSD E CONSTRUCTION,Q UARTIER B, SECTEUR Bl SUR LA VILLE DE DUGNY
Urbanisme
Paru le : 21/07/2026
A 2026-117_ Numérotage C2 - ARRÊTE PERMANENT DE NUMEROTAGE DE L'ENSEMBLE IMMOBILIER EN COURS DE CONSTRUCTION, QUARTIER C, SECTEUR C2 SUR LA VILLE DE DUGNY
Urbanisme
Paru le : 21/07/2026
AR-annexe arreté A 2026-117
Urbanisme
Paru le : 21/07/2026
AR-annexe arreté A 2026-115
Urbanisme
Paru le : 21/07/2026
AR-annexe arreté A 2026-116
Urbanisme
Paru le : 21/07/2026
A 2026-115_ Numérotage B2 - ARRÊTE PERMANENT DE NUMEROTAGE DE L'ENSEMBLE IMMOBILIER EN COURS DE CONSTRUCTION, QUARTIER B, SECTEUR B2 SUR LA VILLE DE DUGNY
Urbanisme
Paru le : 21/07/2026
AR-annexe arreté A 2026-114
Urbanisme
Paru le : 21/07/2026