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DEL.2025.003 (DM n°2 -Exercice 2024)
Paru le :
20/01/2025
DEL-CA-2025-01
Paru le :
20/01/2025
DEL.2025.001 (Subvention Mayotte)
Paru le :
23/01/2025
AR-Annexe -DEL.2025.003
Paru le :
20/01/2025
AR-Annexe DM -CCAS
Paru le :
20/01/2025
DEL.2025.002 (Dénomination écoles VDM)
Paru le :
20/01/2025
LISTE DES DELIBERATIONS -JANVIER 2025
Paru le :
23/01/2025
AR-Annexe DEL.2024.061
Paru le :
11/12/2024
DEL.2024.067 (Convent° GUSP 2024-2030)
Paru le :
11/12/2024
DEL.2024.058 (Recensement 2025)
Paru le :
11/12/2024
DEL.2024.064 (Convent° Atelier Pratique Théâtrale)
Paru le :
11/12/2024
DEL.2024.069 (Autorisat° budgtaire d'engagement avant BP2025)
Paru le :
11/12/2024
DEL.2024.060 (RA 2023 -SPL SEQUANO)
Paru le :
11/12/2024
DEL.2024.066 (Transmission électronique Actes budgétaires)
Paru le :
11/12/2024
DEL.2024.056 (RA 2023- SIFUREP)
Paru le :
11/12/2024
DEL.2024.062 (PEDT 2024-2028)
Paru le :
11/12/2024
AR-Annexe DEL.2024.067
Paru le :
11/12/2024
DEL.2024.059 (Déclarat° voirie DGF 2024)
Paru le :
11/12/2024
AR-Annexe DEL.2024.064
Paru le :
11/12/2024
DEL.2024.070 (DM n°1-Exercice 2024)
Paru le :
11/12/2024
DEL.2024.061 (ALCOME- Déchets mégots)
Paru le :
11/12/2024
AR-Annexe DEL.2024.066
Paru le :
11/12/2024
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