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Les séances du conseil
Séance du 29 juin 2023
ordre du jour CM 29 juin
LISTE DES DELIBERATIONS -29 juin 2023
LISTE DES DELIBERATIONS- 29 JUIN 2023
Écrit le
06/07/2023
DEL.2023.018 (Adhésion SIGEIF)
DEL.2023.018 (Adhésion SIGEIF)
Écrit le
06/07/2023
DEL.2023.019 (Modificat° Délégation MLM)
DEL.2023.019 (Modificat° Délégation MLM)
Écrit le
06/07/2023
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Séance du 6 avril 2023
Ordre du jour
LISTE DES DELIBERATION -6 AVRIL 2023
LISTE DES DELIBERATION -6 AVRIL 2023
Écrit le
17/04/2023
DEL.2023.012
Mise en place d’une permanence CAF dans les locaux du Centre Arc-en-Ciel
Écrit le
17/04/2023
DEL.2023.013
Programmation « Contrat de Ville »- Année 2023
Écrit le
17/04/2023
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Séance du 16 février 2023
ordre du jour CM 16 février
LISTE DES DELIBERATIONS - CM du 16 février 2023
Écrit le
24/02/2023
DEL.2023.001(Désignat° représentant SGP)
Écrit le
24/02/2023
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Séance du 15 décembre 2022
ordre-du-jour-cm-15-decembre.pdf
LISTE DES DELIBERATION - CM du 15 décembre
Liste des délibérations 15/12/2022
Écrit le
26/12/2022
DEL.2022.076 (Démission et installat° conseillere)
DEL.2022.076 (Démission et installat° conseillere)
Écrit le
26/12/2022
DEL.2022.077 (RA 2021- SIFUREP)
DEL.2022.077 (RA 2021- SIFUREP)
Écrit le
26/12/2022
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Séance du 18 octobre 2022
ordre du jour CM 18 octobre
LISTE DES DELIBERATION - CM du 18 octobre
Liste des délibérations 18/10/2022
Écrit le
03/11/2022
DEL.2022.065 (Non maintien 1er adjoint)
DEL.2022.065 (Non maintien 1er adjoint)
Écrit le
03/11/2022
DEL.2022.066 (Détermination rang 1er adjoint)
DEL.2022.066 (Détermination rang 1er adjoint)
Écrit le
03/11/2022
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Séance du 29 septembre 2022
ordre du jour CM 29 septembre
Liste des delibérations
Liste des délibérations
Écrit le
27/10/2022
DEL.2022.048 (Sortie véhicules)
DEL.2022.048 (Sortie véhicules)
Écrit le
27/10/2022
DEL.2022.049 (Sigeif - Val parisis)
DEL.2022.049 (Sigeif - Val parisis)
Écrit le
27/10/2022
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