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Les séances du conseil
Séance du 2 avril 2026
Ordre du jour
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Séance du 21 mars 2026
Ordre du jour
LISTE DES DELIBERATION -MARS 2026
Écrit le
23/03/2026
DEL.2026.001 (Election du Maire)
DEL.2026.001 (Election du Maire)
Écrit le
31/03/2026
DEL.2026.002 (Fixat° du nombre d'Adjoints)
DEL.2026.002 (Fixat° du nombre d'Adjoints)
Écrit le
31/03/2026
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Séance du 11 décembre 2025
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS - DÉCEMBRE 2025
liste des délibérations décembre 2025
Écrit le
12/12/2025
DEL.2025.048 (Convention PMI-Conseil départemental)
DEL.2025.047 (Rénovat° devanture commerciales)
Écrit le
16/12/2025
DEL.2025.048 (Convention PMI-Conseil départemental)
DEL.2025.048 (Convention PMI-Conseil départemental)
Écrit le
16/12/2025
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Séance du 16 octobre 2025
CM Ordre du jour
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS - OCTOBRE 2025
liste des délibérations octobre 2025
Écrit le
17/10/2025
DEL.2025.037 (Convent° Transmission données - EPT)
DEL.2025.037 (Convent° Transmission données - EPT)
Écrit le
05/11/2025
AR-Annexe DEL.2025.037
AR-Annexe DEL.2025.037
Écrit le
05/11/2025
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Séance du 10 avril 2025
LISTE DES DELIBERATION -AVRIL 2025.
LISTE DES DELIBERATION -AVRIL 2025.
Écrit le
11/04/2025
DEL.2025.010 (Acquisiiton terrain N. Niemen solidéo)
DEL.2025.010 (Acquisiiton terrain N. Niemen solidéo)
Écrit le
15/04/2025
DEL.2025.011(Carte scolaire)
DEL.2025.011(Carte scolaire)
Écrit le
15/04/2025
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Séance du 20 mars 2025
LISTE DES DELIBERATION -MARS 2025
LISTE DES DELIBERATION -MARS 2025
Écrit le
28/03/2025
DEL.2025.004 (ISFE-PM)
Écrit le
28/03/2025
DEL.2025.005 (Subv. JBC)
Écrit le
28/03/2025
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Séance du 16 janvier 2025
LISTE DES DELIBERATIONS -JANVIER 2025
LISTE DES DELIBERATIONS -JANVIER 2025
Écrit le
23/01/2025
DEL.2025.001 (Subvention Mayotte)
DEL.2025.001 (Subvention Mayotte)
Écrit le
23/01/2025
DEL.2025.002 (Dénomination écoles VDM)
DEL.2025.002 (Dénomination écoles VDM)
Écrit le
20/01/2025
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Séance du 5 décembre 2024
Liste des délibérations - 5 décembre 2024
Liste des délibérations - 5 décembre 2024
Écrit le
05/12/2024
DEL.2024.056 (RA 2023- SIFUREP)
DEL.2024.056 (RA 2023- SIFUREP)
Écrit le
11/12/2024
DEL.2024.057 (RA 2023-SIPPEREC)
DEL.2024.057 (RA 2023-SIPPEREC)
Écrit le
11/12/2024
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