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Le Maire et les élus
Séance du 11 juin 2026
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Séance du 11 juin 2026
Date de la séance
11/06/2026 - 19:30
DEL.2026.038 (Conseils d'écoles- Désignation représentants)
Écrit le
06/07/2026
DEL.2026.039 (Désigant° représentant Rabelais)
Écrit le
06/07/2026
DEL.2026.040 (Désignat°représentants JBC)
Écrit le
06/07/2026
DEL.2026.041 (Désignat° représentant Germaine Tillion)
Écrit le
06/07/2026
DEL.2026.042 ( Désignat° représentant Robert Schuman)
Écrit le
06/07/2026
DEL.2026.043 (Désignat° représentant Sainte-Marie)
Écrit le
06/07/2026
DEL.2026.044 (Désignat° représentant Mission Locale)
Écrit le
06/07/2026
DEL.2026.045 (Adhésion Associat° Evenement Sportifs)
Écrit le
06/07/2026
DEL.2026.046 (Désignat° représentant Associat° Evenement Sportifs)
Écrit le
06/07/2026
DEL.2026.047 (Désignat° représentant CAJ)
Écrit le
06/07/2026
DEL.2026.048 (Désignat° représentant SPL Sequano)
Écrit le
06/07/2026
DEL.2026.049 (Désignat° représentant SPL)
Écrit le
06/07/2026
DEL.2026.050 (Formation des élus)
Écrit le
06/07/2026
DEL.2026.051 (Indemnités fonction élus- Enveloppe globale)
Écrit le
06/07/2026
DEL.2026.052 (Majoration indemnités élus)
Écrit le
06/07/2026
DEL.2026.053 (Fixation nbre conseillers délégués)
Écrit le
06/07/2026
DEL.2026.054 (Répartit° taux indemnités élus)
Écrit le
06/07/2026
DEL.2026.055 (Création collabateur de cabinet)
Écrit le
06/07/2026
DEL.2026.056 (Attribut° véhicule MLM)
Écrit le
06/07/2026
DEL.2026.057 (Créat° PE et labellisation conservatoire.....)
Écrit le
06/07/2026
AR-Annexe DEL.2026.057
Écrit le
06/07/2026
DEL.2026.058 (Désaffectation et déclassement Pavillon Croizat)
Écrit le
06/07/2026
DEL.2026.059 (Cessio pavillon 12 Ambroise Croizat)
Écrit le
06/07/2026
AR-Annexe DEL.2026.059
Écrit le
06/07/2026
DEL.2026.060 (Dénominat° voies B et C CLuster Médias)
Écrit le
06/07/2026
DEL.2026.061( Acquisition 10 emplacement)
Écrit le
06/07/2026
DEL.2026.062 (CDV 2026)
Écrit le
06/07/2026
AR-Annexe DEL.2026.062
Écrit le
06/07/2026
DEL.2026.063 (Billetterie Championnat natation 2026)
Écrit le
06/07/2026
DEL.2026.064 (Pass imagine R)
Écrit le
06/07/2026
DEL.2026.065 (Subvention 2026)
Écrit le
06/07/2026
DEL.2026.066 (Convention SCD)
Écrit le
06/07/2026
DEL.2026.067 (Convention Ville- CCAS)
Écrit le
06/07/2026
DEL.2026.068 (Mise à jour tableau effectifs)
Écrit le
06/07/2026
DEL.2026.069 (DSU 2025)
Écrit le
06/07/2026
DEL.2026.070 (FSRIF 2025)
Écrit le
06/07/2026
Ordre du jour
Ordre du jour