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DEL.2026.039 (Désigant° représentant Rabelais)
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06/07/2026
DEL.2026.041 (Désignat° représentant Germaine Tillion)
Paru le :
06/07/2026
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Paru le :
06/07/2026
DEL.2026.060 (Dénominat° voies B et C CLuster Médias)
Paru le :
06/07/2026
AR-Annexe DEL.2026.059
Paru le :
06/07/2026
DEL.2026.066 (Convention SCD)
Paru le :
06/07/2026
DEL.2026.056 (Attribut° véhicule MLM)
Paru le :
06/07/2026
DEL.2026.054 (Répartit° taux indemnités élus)
Paru le :
06/07/2026
DEL.2026.053 (Fixation nbre conseillers délégués)
Paru le :
06/07/2026
DEL.2026.052 (Majoration indemnités élus)
Paru le :
06/07/2026
DEL.2026.051 (Indemnités fonction élus- Enveloppe globale)
Paru le :
06/07/2026
DEL.2026.050 (Formation des élus)
Paru le :
06/07/2026
DEL.2026.049 (Désignat° représentant SPL)
Paru le :
06/07/2026
DEL.2026.055 (Création collabateur de cabinet)
Paru le :
06/07/2026
DEL.2026.045 (Adhésion Associat° Evenement Sportifs)
Paru le :
06/07/2026
DEL.2026.046 (Désignat° représentant Associat° Evenement Sportifs)
Paru le :
06/07/2026
DEL.2026.044 (Désignat° représentant Mission Locale)
Paru le :
06/07/2026
DEL.2026.043 (Désignat° représentant Sainte-Marie)
Paru le :
06/07/2026
DEL.2026.042 ( Désignat° représentant Robert Schuman)
Paru le :
06/07/2026
DEL.2026.040 (Désignat°représentants JBC)
Paru le :
06/07/2026
DEL.2026.038 (Conseils d'écoles- Désignation représentants)
Paru le :
06/07/2026
DEL.2026.047 (Désignat° représentant CAJ)
Paru le :
06/07/2026
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