Les actes administratifs

PC 093 030 24 A 0005 M 02 Modifications sur LOT B1 de la ZAC du Cluster des Médias
Urbanisme
Paru le : 26/10/2026
Arrêté préfectoral n° 2026-4927 du 23 octobre 2026 portant autorisation environnementale de l'usine de production d'eau potable de Neuilly-sur-Marne et des travaux d'insertion d'une unité de traitement membranaire haute performance du Syndicat des Eaux
Urbanisme
Paru le : 27/10/2026
DP 093 030 26 A 0017 Changement ou création d'ouvertures ; Installation de deux fenêtres de toit.
Urbanisme
Paru le : 21/10/2026
AT 093 030 26 A 0004 Réaménagement intérieur d'un centre de formation sur R+1 existant
Urbanisme
Paru le : 20/10/2026
Arrêté temporaire n° DAV000149 Portant réglementation du stationnement et de la circulation RUE PABLO PICASSO
Espace public, voirie et travaux
Paru le : 20/10/2026
Arrêté temporaire n° DAV000143 Portant réglementation du stationnement et de la circulation 4 RUE LOUISE MICHEL
Espace public, voirie et travaux
Paru le : 20/10/2026
DP 093 030 26 A 0010 Abattage de 30 arbres dangereux présentant un risque sanitaire et sécuritaire qui seront remplacés par 60 sujets sur l'ensemble de la commune
Urbanisme
Paru le : 20/10/2026
PC 093 030 23 A 0008 M01 Division du terrain en 3 lots engendrant la modification des références cadastrales
Urbanisme
Paru le : 20/10/2026
Arrêté 2026.143 Continuités des travaux de réseau de chaleur rue Charles Guénard - DUBRAC CORIANCE
Paru le : 09/10/2026
Projet IOTA DUGNY 1 COLONEL ROSANOFF 
Urbanisme
Paru le : 05/10/2026
Projet IOTA DUGNY 2 ET 3 NORMANDIE-NIEMEN
Urbanisme
Paru le : 05/10/2026
Arrêté du maire A.2026.140 : Arrêté permanent de numérotage d'Energie Verte de Dugny/Le Bourget - EVDB sur la ville de Dugny
Urbanisme
Paru le : 18/09/2026
Arrêté du Maire n°A.2026.142 Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement au droit du n°9 jusqu’au n°11 de la rue Pablo Picasso ainsi que l’impasse Jean Lurçat dans le cadre d’un barbecue
Paru le : 15/09/2026
AT 093 030 26 A 0003AUTORISATION DE TRAVAUX ACCORDEE POUR DES TRAVAUX PORTANT SUR UN ETABLISSEMENT RECEVANT DU PUBLIC DANS LE CADRE D’UNE DEMANDE DE PERMIS DE CONSTRUIRE MODIFICATIF PRONONCÉE PAR LE MAIRE AU NOM DE L’ETAT portant sur des travaux d’aménage
Urbanisme
Paru le : 08/09/2026
DP 093 030 26 A 0015 : Construction d'un local technique pour l'intégration d'un poste transformateur électrique ENEDIS au sein de la ZAC Cluster des Médias
Urbanisme
Paru le : 08/09/2026
Arrêté du Maire A.2026.136 Portant dérogation temporaire à l’arrêté préfectoral relatif à la lutte contre le bruit dans le cadre de la création d’un réseau de chaleur urbain Avenue Ambroise Croizat à Dugny.
Paru le : 03/09/2026
Arrêté du Maire A.2026.137 Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement dans le cadre des travaux d’enfouissement des réseaux – du numéro 06 jusqu’au numéro 44 de la rue Maurice Bokanowski ainsi que la rue Normandie Niémen à Dugny
Paru le : 03/09/2026
Arrêté du Maire n° A 2026.131 Règlementation temporaire de la circulation et du stationnement à l’occasion de la Brocante d’ASPA
Paru le : 31/08/2026
decision_n_2026_037
Paru le : 14/08/2026
AFFICHAGE DEPOT DE DOSSIER DP09303026A0015
Paru le : 07/08/2026
DEC.2026.069 EXERCICE DU DROIT DE PRÉEMPTION URBAIN SUR LE BIEN CADASTRÉ SECTION H NUMÉRO 19, SIS 8 RUE DE LA PRÉVOYANCE À DUGNY (93440)
Paru le : 06/08/2026
34 - DPU DUGNY - 8 rue de la prévoyance H9
Paru le : 06/08/2026