Les actes administratifs

Ordre du jour CM 29 février
Paru le : 15/03/2024
Arrêté sur l’occupation du domaine public pour l’implantation d’une clôture avec portail pour permettre la livraison de matériaux dans le bâtiment D1 accordée à la société CBI, la diagonale village des médias
Paru le : 26/02/2024
DEL-CA-2024-12 (Modificat° Règlement Pole seniors)
CCAS
Paru le : 18/02/2024
Arrêté sur la réglementation temporaire du stationnement et de la circulation dans le cadre des travaux de raccordement au réseau de distribution d’électricité ENEDIS - Société MARRON TP - situé Place Gabriel Péri pour le kiosque à journaux
Paru le : 02/02/2024
Arrêté sur la réglementation de la circulation et du stationnement dans le cadre de travaux BTA pour le raccordement au réseau de distribution électrique ENEDIS rues Adolphe Devaux, Daniel Sueur, Emile Zola, Félix Fallières, Paul Langevin, et avenue Louis
Paru le : 02/02/2024
Arrêté sur la réglementation temporaire de la circulation et du stationnement dans le cadre de travaux d’entretien du réseau d’assainissement départemental
Paru le : 31/01/2024
Arrêté sur la réglementation temporaire de stationnement et de circulation dans le cadre des travaux d’entretien et d’exploitation des réseaux d’assainissement EU EP de la commune de Dugny
Paru le : 12/01/2024
Arrêté sur l’interdiction d’utiliser les bornes, bouches et poteaux d’incendie sauf services de secours d’incendie et municipaux
Paru le : 12/01/2024
Arrêté sur la réglementation temporaire de la circulation et du stationnement dans le cadre de travaux d’abattages et d’élagages sur la commune de Dugny
Paru le : 12/01/2024
Arrêté sur la réglementation temporaire de la circulation et du stationnement dans le cadre des travaux d’élagages sur l’Avenue Louis Larivière
Paru le : 11/01/2024
Arrêté sur la réglementation temporaire de stationnement et de circulation dans le cadre de travaux pour la mise en conformité des réseaux d’assainissement Rue Normandie Niémen
Paru le : 11/01/2024
Arrêté sur la réglementation temporaire du stationnement et de la circulation au droit des travaux neufs, maintenance, d’entretien et de réparation des aires de jeux à Dugny
Paru le : 22/12/2023
Arrêté sur la réglementation de stationnement de la circulation au droit des interventions et diagnostics effectués sur voie
Paru le : 22/12/2023
Arrêté sur la réglementation temporaire de la circulation et du stationnement dans le cadre des travaux d’élagage, d’abattage, de dessouchage sur la commune de Dugny
Paru le : 22/12/2023
Arrêté sur la réglementation du stationnement et de la circulation au droit des travaux neufs, maintenance d’entretien et de réparation des poteaux et bouches incendie à Dugny
Paru le : 22/12/2023
Arrêté sur la permission de voirie et réglementation temporaire de la circulation et du stationnement dans le cadre de travaux d’entretien et d’exploitation de la voirie et de l’assainissement du domaine privé sur le territoire de la commune de Dugny
Paru le : 22/12/2023
Arrêté sur la circulation et divagation des animaux de compagnie
Paru le : 22/12/2023
Arrêté sur la réglementation du stationnement et de la circulation dans le cadre des travaux curage / ITV / maçonnerie sur la commune de Dugny
Paru le : 22/12/2023
Arrêté sur la permission de voirie et réglementation temporaire de la circulation et du stationnement dans le cadre de travaux neufs, maintenance et entretien des clôtures et portails sur le territoire de la commune de Dugny
Paru le : 22/12/2023
Arrêté sur la réglementation temporaire de la circulation et du stationnement dans le cadre de travaux neufs, d’entretien et maintenance éclairage public et signalisation lumineuse tricolore et illuminations sur la commune de Dugny
Paru le : 22/12/2023
Arrêté sur la réglementation temporaire de la circulation et du stationnement dans le cadre de travaux neufs, de maintenance et d’entretien des radars pédagogiques sur le territoire de la commune de Dugny
Paru le : 22/12/2023
DEL-CA-2023-12 ESPACE MUNICIPAL DES SENIORS - CONVENTION DE BENEVOLAT
Paru le : 21/12/2023