Les actes administratifs

Arrêté du Maire A.2024.060
Paru le : 15/05/2024
Arrêté du Maire A.2024.061
Paru le : 15/05/2024
Arrêté du Maire A.2024.058
Paru le : 13/05/2024
Arrêté du Maire A.2024.059
Paru le : 13/05/2024
Annexe DEL.2026.015
Paru le : 14/04/2026
DEL.2026.018 (RBF)
Paru le : 14/04/2026
Annexe DEL.2026.019
Paru le : 14/04/2026
DEL-CA-2024-05 BUDGET PRIMITIF 2024 DU CCAS
Paru le : 08/04/2024
DEL-CA-2024-06 PARTICIPATION PROTECTION SOCIALE COMPLEMENTAIRE SANTE-PREVOYANCE
Paru le : 08/04/2024
DEL-CA-2024-07 SUBVENTIONS ET PARTENARIATS DANS LE CADRE DES ACTIONS DU CCAS
Paru le : 08/04/2024
Arrêté sur l’interdiction de circulation et de stationnement temporaire pour les poids lourds de plus de 3,5 tonnes allée Henri Matisse en raison d’un affaissement important sur voirie
Paru le : 05/04/2024
LISTE DES DELIBERATIONS -AVRIL 2024
Paru le : 05/04/2024
DEL.2024.023 (Hélicoptère Airbus)
Paru le : 09/04/2024
DEL.2024.024 (Collecte déchets)
Paru le : 09/04/2024
DEL.2024.025 (Convent° partenariat CS)
Paru le : 09/04/2024
DEL.2024.026 (Subv. Asso 2024)
Paru le : 09/04/2024
DEL.2024.027 (Tace Fiscalité)
Paru le : 09/04/2024
DEL.2024.028 (BP 2024)
Paru le : 09/04/2024
DEL.2024.029 (Convent° cadre JOP 2024)
Paru le : 09/04/2024
Arrêté sur la réglementation temporaire de la circulation et du stationnement à l’occasion des travaux de réfection de la couche de roulement et de la signalisation horizontale Avenue Ambroise Croizat entre la rue Lucien Cotton et la limite du Val d’Oise
Paru le : 03/04/2024
Arrêté portant dérogation temporaire à l’arrêté préfectoral relatif à la lutte contre le bruit dans le cadre de la réfection de la couche de roulement et de signalisation horizontale Avenue Ambroise Croizat, entre la rue Lucien Cotton et la limite du Val
Paru le : 03/04/2024
Arrêté sur la réglementation temporaire de la circulation et du stationnement dans le cadre de travaux pour renouvellement du réseau basse tension électrique rues Pablo Picasso, Jean Lurçat, Fernand Léger, Lucien Cotton, Arthur Neibecker et allée Henri Ma
Paru le : 03/04/2024