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Les séances du conseil d'administration du CCAS
Conseil d'administration du 10 avril 2026
DEL-CA-2026-001.Election Vice-Présidente
DEL-CA-2026-001.Election Vice-Présidente
Écrit le
30/07/2026
DEL-CA-2026-002.Délégation Président CCAS
DEL-CA-2026-002.Délégation Président CCAS
Écrit le
30/07/2026
DEL-CA-2026-003.Adoption du règlement intérieur CA
DEL-CA-2026-003.Adoption du règlement intérieur CA
Écrit le
30/07/2026
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Conseil d'administration du 18 décembre 2025
DEL-CA-2025-10 - Approbation reglementation congés maladie validée prefecture
DEL-CA-2025-10 - Approbation reglementation congés maladie validée prefecture
Écrit le
28/07/2026
DEL-CA-2025-10 signée M. le Maire approbation reglementation sur CM
DEL-CA-2025-10 signée M. le Maire approbation reglementation sur CM
Écrit le
28/07/2026
DEL-CA-2025-11 signée M. Le Maire depreciation des créances douteuses
DEL-CA-2025-11 signée M. Le Maire depreciation des créances douteuses
Écrit le
28/07/2026
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Conseil d'administration du 8 avril 2025
DEL.CA.2025.04. validée prefecture
DEL.CA.2025.04. validée prefecture
Écrit le
28/07/2026
DEL.CA.2025.05. vlidee prefecture
DEL.CA.2025.05. vlidee prefecture
Écrit le
28/07/2026
DEL.CA.2025.06 validée préfecture
DEL.CA.2025.06 validée préfecture
Écrit le
28/07/2026
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Conseil d'administration du 12 mars 2025
Ordre du jour
DEL-CA-2025--01
DEL-CA-2025--01
Écrit le
20/07/2026
DEL-CA-2025-02
DEL-CA-2025-02
Écrit le
20/07/2026
DEL-CA-2025-03
DEL-CA-2025-03
Écrit le
20/07/2026
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Conseil d'administration du 17 janvier 2025
DEL-CA-2025-01
DEL-CA-2025-01
Écrit le
20/01/2025
AR-Annexe DM -CCAS
AR-Annexe DM -CCAS
Écrit le
20/01/2025
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Conseil d'administration du 13 Juin 2024
LISTE DES DELIBERATIONS - CA CCAS DU 13 JUIN 2024
LISTE DES DELIBERATIONS - CA CCAS DU 13 JUIN 2024
Écrit le
13/06/2024
DEL-CA-2024-08 (Approbation du CG 2023)
DEL-CA-2024-08 (Approbation du CG 2023)
Écrit le
18/06/2024
DEL-CA-2024-09 (Approbation CA 2023)
DEL-CA-2024-09 (Approbation CA 2023)
Écrit le
18/06/2024
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Conseil d'administration du 2 avril 2024
LISTE DES DELIBERATIONS CA CCAS DU 02 AVRIL 2024
LISTE DES DELIBERATIONS CA CCAS DU 02 AVRIL 2024
Écrit le
05/04/2024
DEL-CA-2024-05 BUDGET PRIMITIF 2024 DU CCAS
DEL-CA-2024-05 BUDGET PRIMITIF 2024 DU CCAS
Écrit le
08/04/2024
DEL-CA-2024-06 PARTICIPATION PROTECTION SOCIALE COMPLEMENTAIRE SANTE-PREVOYANCE
DEL-CA-2024-06 PARTICIPATION PROTECTION SOCIALE COMPLEMENTAIRE SANTE-PREVOYANCE
Écrit le
08/04/2024
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Conseil d'administration du 5 mars 2024
LISTE DES DELIBERATION - CA CCAS 5 mars 2024
LISTE DES DELIBERATION - CA CCAS 5 MARS 2024
Écrit le
11/03/2024
DEL-CA-2024-01 REGLEMENT BUDGETAIRE ET FINANCIER CCAS DUGNY
DEL-CA-2024-01 REGLEMENT BUDGETAIRE ET FINANCIER CCAS DUGNY
Écrit le
18/03/2024
DEL-CA-2024-02 RAPPORT D'ORIENTATIONS BUDGETAIRES 2024
DEL-CA-2024-02 RAPPORT D'ORIENTATIONS BUDGETAIRES 2024
Écrit le
18/03/2024
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