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Séance du 16 février 2023
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Séance du 16 février 2023
Date de la séance
16/02/2023 - 19:00
LISTE DES DELIBERATIONS - CM du 16 février 2023
Écrit le
24/02/2023
DEL.2023.001(Désignat° représentant SGP)
Écrit le
24/02/2023
DEL.2023.002 (Approbat°principe DSP)
Écrit le
24/02/2023
DEL.2023.003 (RA 2021-(SIPPEREC)
Écrit le
24/02/2023
DEL.2023.004 (Sortie inventaire véhicule)
Écrit le
24/02/2023
DEL.2023.005 (Renouvellement contrat RPE)
Écrit le
24/02/2023
DEL.2023.006 (Scission Jean Jaurès)
Écrit le
24/02/2023
DEL.2023.007 (Subv. Assoc. 2023)
Écrit le
24/02/2023
DEL.2023.008 (Conseil citoyens- Créat-Subv.)
Écrit le
24/02/2023
DEL.2023.009 (Seisme Turquie-Syrie-Subv. Unicef)
Écrit le
24/02/2023
DEL.2023.010 (Garantie d'emprunts Clesence)
Écrit le
24/02/2023
Annexe DEL.2023.011
Écrit le
24/02/2023
DEL.2023.011 (ROB)
Écrit le
24/02/2023
Ordre du jour
ordre du jour CM 16 février